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Éditeur du site

Motte & Cabane — SASU au capital social de 12 000 €.
Siège social : 12 rue de Saint-Malo, 35000 Rennes, France.
SIRET : 851 447 302 00013 — RCS Rennes 851 447 302.
TVA intracommunautaire : FR 30 851 447 302.
Téléphone : 02 99 38 47 15 — Email : [email protected].

Directeur de la publication

M. Yann Le Guern, président de la société Motte & Cabane.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com.

Activité & normes professionnelles

Motte & Cabane exerce une activité de création de potagers, de vergers et d'aménagements de jardin. Nos jardiniers sont titulaires du certificat individuel Certiphyto pour l'usage des produits phytopharmaceutiques. Notre site d'exploitation est labellisé EcoJardin. Les ouvrages en dur (cabanes, terrasses, maçonnerie de jardin) sont couverts par une assurance et garantie décennale au sens de l'article 1792 du Code civil.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété exclusive de Motte & Cabane ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Rennes.